Arrêté du 24 mai 2005

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La liste des emplois fonctionnels des établissements sociaux et médico-sociaux figurant à l'article 1er de l'arrêté du 23 février 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
« Sont ajoutés les établissements suivants :

  • centre psychothérapeutique du Glandier, à Beyssac (Corrèze) ;
  • établissement public social et médico-social Le Vernoy, à Blanzy (Saône-et-Loire).
»

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

La liste des emplois fonctionnels des établissements sociaux et médico-sociaux figurant à l'article 1er de l'arrêté du 23 février 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
« Sont ajoutés les établissements suivants :

  • centre psychothérapeutique du Glandier, à Beyssac (Corrèze) ;
  • établissement public social et médico-social Le Vernoy, à Blanzy (Saône-et-Loire).
»

Historique des versions

Source : Légifrance