JORF n°122 du 27 mai 2004

Arrêté du 24 mai 2004

Le Premier ministre et la ministre de la défense,

Vu le décret n° 77-1343 du 6 décembre 1977 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense, modifié par les décrets n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 et n° 2003-1379 du 31 décembre 2003 ;

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air, modifié par les décrets n° 83-532 du 28 juin 1983, n° 99-133 du 26 février 1999 et n° 2001-713 du 31 juillet 2001 ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2000 portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air,

Arrêtent :

Article 1

A l'article 2 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, les deux derniers alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Le bureau des archives et des réserves de l'armée de l'air ;
Le centre informatique du personnel de l'armée de l'air ;
Le centre de sélection de l'armée de l'air ;
Les bureaux de préorientation air ;
Les bureaux de l'armée de l'air information. »

Article 2

A l'article 6 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, les mots : « le centre informatique du personnel de l'armée de l'air relève du bureau des études générales » sont abrogés.

Article 3

A l'article 9 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, les mots : « la gestion et l'administration du personnel du contingent pendant le service national, des volontaires et de l'ensemble du personnel de la réserve » sont remplacés par les mots : « la gestion et l'administration des volontaires et de l'ensemble du personnel de la réserve ».

Article 4

A l'article 10 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, les mots : « d'animer et de coordonner l'action du centre de sélection de l'armée de l'air et des bureaux de préorientation air » sont abrogés.

Article 5

Le directeur du personnel militaire de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification des art. 2, 6, 9 et 10 de l'arrêté susvisé.

Fait à Paris, le 24 mai 2004.

Le Premier ministre,

Pour le Premier ministre et par délégation :

Par empêchement du secrétaire général

du Gouvernement :

Le directeur au secrétariat général

du Gouvernement,

S. Lasvignes

La ministre de la défense,

Michèle Alliot-Marie