JORF n°129 du 4 juin 2000

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 mai 2000, certaines dispositions de l'arrêté du 7 décembre 1999 portant nomination des membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles sont modifiées comme suit :

« 1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

En qualité de représentant de la Mutualité sociale agricole :

Titulaires :

M. Belliard (Jean-François), vice-président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Seine-Maritime (au titre du deuxième collège), en remplacement de M. Cadoret (Ange) ;

M. Morel (Michel), président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Somme, en remplacement de Mme Durand (Madeleine) ;

M. Rio (Joseph), président de la caisse de mutualité sociale agricole du Morbihan, en remplacement de M. Geoffroy (Léon) ;

M. Rocoulet (Henri), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Aisne (au titre du deuxième collège), en remplacement de M. Griolet (Vincent-Noël) ;

Suppléants :

M. Bouchet (Jean-François), président de la caisse de mutualité sociale agricole des Alpes-du-Nord, en remplacement de M. Adam (Guy) ;

Mme Decocq (Geneviève), présidente de la caisse de mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais, en remplacement de M. Guichard (Pierre) ;

Mme Gonthier (Chantal), présidente de la caisse de mutualité sociale agricole des Landes, en remplacement de M. Morel (Michel) ;

M. Michon (André), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Ain, en remplacement de M. Berger (André) ;

M. Roussel (Robert), président de la caisse de mutualité sociale agricole des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes, en remplacement de Mme Sesmat (Ginette) ;

M. Uhl (Jean-Pierre), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de la Lorraine, en remplacement de M. Kayser (Ernest).

En qualité de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :

Suppléant :

M. Chandellier (Jean-Louis), en remplacement de M. Brum (Arnold).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 mai 2000, certaines dispositions de l'arrêté du 7 décembre 1999 portant nomination des membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles sont modifiées comme suit :

« 1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

En qualité de représentant de la Mutualité sociale agricole :

Titulaires :

M. Belliard (Jean-François), vice-président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Seine-Maritime (au titre du deuxième collège), en remplacement de M. Cadoret (Ange) ;

M. Morel (Michel), président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Somme, en remplacement de Mme Durand (Madeleine) ;

M. Rio (Joseph), président de la caisse de mutualité sociale agricole du Morbihan, en remplacement de M. Geoffroy (Léon) ;

M. Rocoulet (Henri), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Aisne (au titre du deuxième collège), en remplacement de M. Griolet (Vincent-Noël) ;

Suppléants :

M. Bouchet (Jean-François), président de la caisse de mutualité sociale agricole des Alpes-du-Nord, en remplacement de M. Adam (Guy) ;

Mme Decocq (Geneviève), présidente de la caisse de mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais, en remplacement de M. Guichard (Pierre) ;

Mme Gonthier (Chantal), présidente de la caisse de mutualité sociale agricole des Landes, en remplacement de M. Morel (Michel) ;

M. Michon (André), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Ain, en remplacement de M. Berger (André) ;

M. Roussel (Robert), président de la caisse de mutualité sociale agricole des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes, en remplacement de Mme Sesmat (Ginette) ;

M. Uhl (Jean-Pierre), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de la Lorraine, en remplacement de M. Kayser (Ernest).

En qualité de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :

Suppléant :

M. Chandellier (Jean-Louis), en remplacement de M. Brum (Arnold).