Arrêté du 24 juin 2024

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 avril 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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Suppression des articles de l'arrêté sur les diplômes d'animation

Résumé. L'arrêté du 24 juin 2024 supprime les articles de l'arrêté du 27 avril 2007 concernant les diplômes d'animation et de sport.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 avril 2007Art. 1Arrêté du 27 avril 2007Art. 2Arrêté du 27 avril 2007Art. 3
- Arrêté du 27 avril 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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