JORF n°0193 du 22 août 2009

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 24 juin 2009, la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes accordée à l'association Arborescence, dont le siège social est situé à Allonnes (Maine-et-Loire), est retirée en raison de la cessation de son activité, prononcée par son assemblée générale extraordinaire, le 24 novembre 2008.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 24 juin 2009, la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes accordée à l'association Arborescence, dont le siège social est situé à Allonnes (Maine-et-Loire), est retirée en raison de la cessation de son activité, prononcée par son assemblée générale extraordinaire, le 24 novembre 2008.