JORF n°0176 du 1 août 2009

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 24 juin 2009, la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs pour les volailles de chair accordée à la Société des producteurs de la région de Beaumont-de-Lomagne (SOPROBEL), dont le siège social est situé à Caussade (Tarn-et-Garonne), est retirée suite à sa dissolution.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 24 juin 2009, la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs pour les volailles de chair accordée à la Société des producteurs de la région de Beaumont-de-Lomagne (SOPROBEL), dont le siège social est situé à Caussade (Tarn-et-Garonne), est retirée suite à sa dissolution.