Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un article réglementaire
Résumé. L'arrêté du 24 juin 2008 modifie l'article 1 de l'arrêté du 22 avril 2008.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 avril 2008Art. 1 : Liste des établissements de santé avec des directeurs spécifiques
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 22 avril 2008Art. 1