JORF n°166 du 20 juillet 2004

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 24 juin 2004, sont nommés membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs, dans le collège des professeurs de la section n° 10 « animation et administration », les membres, élus en application de l'article 12 du décret n° 92-172 du 21 février 1992, dont les noms suivent :
Titulaire : Jean-Pierre Cotard, en remplacement de Jean-François Chary ;
Suppléant : Bertrand Hervieu, en remplacement de Maryse Hurtrel.
Leur mandat prendra fin à la date d'expiration du mandat des membres en exercice.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 24 juin 2004, sont nommés membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs, dans le collège des professeurs de la section n° 10 « animation et administration », les membres, élus en application de l'article 12 du décret n° 92-172 du 21 février 1992, dont les noms suivent :

Titulaire : Jean-Pierre Cotard, en remplacement de Jean-François Chary ;

Suppléant : Bertrand Hervieu, en remplacement de Maryse Hurtrel.

Leur mandat prendra fin à la date d'expiration du mandat des membres en exercice.