Arrêté du 24 juin 1998

Article 3

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Article 3

L'arrêté du 2 mai 1988 portant dénomination et description des fibres textiles et taux conventionnels à utiliser pour le calcul des pourcentages en fibres textiles est abrogé.

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En vigueur depuis le 30 juillet 1998

L'arrêté du 2 mai 1988 portant dénomination et description des fibres textiles et taux conventionnels à utiliser pour le calcul des pourcentages en fibres textiles est abrogé.

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cite  Arrêté 1988-05-02

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