Art. 1er. - Les groupements prévus au premier alinéa de l'article L. 612 du code de la santé publique peuvent, s'ils sont agréés à cet effet, acheter aux établissements de préparation, de vente en gros ou de distribution en gros, détenir et délivrer à leurs membres pour la mise en oeuvre des programmes sanitaires d'élevage prévus au quatrième alinéa du même article les médicaments vétérinaires contenant les substances dont la liste est annexée au présent arrêté.

Art. 2. - La liste annexée au présent arrêté pourra faire l'objet de révision en tant que de besoin.

Art. 3. - L'arrêté du 21 novembre 1991, modifié par l'arrêté du 1er août 1995, est abrogé.

Art. 4. - Le directeur général de la santé et la directrice générale de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

Chapitre Ier

Production bovine

1. Médicaments antiparasitaires

1.1. Douvicides :

Bithionol sulfoxyde.

Clorsulon.

Nitroxinil.

Oxyclosanide.

Triclabendazole.

1.2. Anthelminthiques :

Abamectine.

Albendazole.

Closantel.

Doramectine.

Eprinomectine.

Fébantel.

Fenbendazole.

Ivermectine.

Lévamisole.

Morantel.

Moxidectine.

Nétobimin.

Niclosamide.

Oxfendazole.

Oxibendazole.

Pyrantel.

Thiabendazole.

Thiophanate.

1.3. Anticoccidiens :

Amprolium.

Décoquinate.

Sulfadimérazine.

Sulfadiméthoxine.

1.4. Antiparasitaires externes (et produits pour lutter contre le varron) :

Abamectine.

Amitraz.

Coumaphos.

Cyfluthrine.

Cyhalothrine.

Cyperméthrine.

Deltaméthrine.

Diazinon.

Doramectine.

Eprinomectine.

Fenthion.

Fluméthrine.

Ivermectine.

Moxidectine.

Perméthrine.

Phoxim.

Propétamphos.

Trichlorfon.

2. Antibiotiques (sous forme d'aliments médicamenteux

ou de prémélanges médicamenteux)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 163 du 17/07/1998 page 10991 à 10994

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3. Vitamines et oligo-éléments

Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.

Sélénite de sodium.

4. Produits biologiques

Modificateurs de la flore intestinale (ferments, levures et autres micro-organismes).

Vaccins contre :

- la bronchite vermineuse à Dictyocaulus viviparus ;

- les maladies des veaux dues aux colibacilles, pasteurelles, salmonelles, rotavirus et coronavirus soit par immunisation directe du veau, soit par immunisation de la vache gestante ;

- les entérotoxémies à Clostridia ;

- le tétanos ;

- les affections respiratoires dues à Pasteurella, adénovirus, réovirus/parainfluenza, virus respiratoire syncytial ;

- la rhinotrachéite infectieuse ;

- la maladie des muqueuses (diarrhée virale bovine),

sérums contre les septicémies néonatales des veaux.

5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus des vaches

OEstradiol et ses esters.

Gonadotrophines sériques et chorioniques.

Prostaglandines PGF 2 a et analogues structuraux.

Progestérone.

Norgestomet.

Anticorps monoclonaux anti-PMSG.

6. Produits pour la prophylaxie des mammites

Préparations administrables par voie galactophore exclusivement réservées au traitement pendant la période de tarissement.

Ampicilline.

Benzylpénicilline G.

Céfapirine.

Céfazoline.

Céphalexine.

Céphalonium.

Cloxacilline.

Colistine.

Dihydrostreptomycine.

Erythromycine.

Framycétine.

Nafcilline.

Néomycine.

Novobiocine.

Oxacilline.

Rifaximine.

Spiramycine.

Chapitre II

Production porcine

1. Anthelminthiques

Dichlorvos.

Fébantel.

Fenbendazole.

Flubendazole.

Ivermectine.

Lévamisole.

Morantel.

Oxybendazole.

Pyrantel.

Thiabendazole.

2. Anticoccidiens

Amprolium.

Sulfadimérazine.

Sulfadiméthoxine.

3. Antiparasitaires externes

Amitraz.

Coumaphos.

Diazinon.

Deltaméthrine.

Ivermectine.

Phosmet.

Phoxim.

Trichlorfon.

4. Vitamines et oligo-éléments

Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.

Sélénite de sodium.

5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus

et le contrôle du part

Allyltrenbolone.

Gonadotrophines sériques et chorioniques.

Prostaglandines PGF 2 a et analogues structuraux.

6. Produits biologiques

Modificateurs de la flore intestinale (ferments, levures et autres micro-organismes).

Vaccins contre :

- les affections septicémiques du porcelet, dues aux colibacilles ;

- les entérotoxémies ;

- la grippe ;

- la mycoplasmose ;

- le rouget ;

- la parvovirose ;

- la pleuropneumonie ;

- la rhinite atrophique.

7. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux, de prémélanges médicamenteux ou de préparations pâteuses administrées par voie orale aux porcelets)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 163 du 17/07/1998 page 10991 à 10994

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(Dans tous les cas, application pour des porcelets jusqu'à 25 kg.)

8. Neuroleptiques

Azapérone.

Chapitre III

Production ovine

1. Médicaments antiparasitaires

1.1. Douvicides :

Bithionol sulfoxyde ;

Nitroxinil ;

Oxyclosanide ;

Triclabendazole.

1.2. Anthelminthiques :

Albendazole.

Closantel.

Fébantel.

Fenbendazole.

Ivermectine.

Lévamisole.

Mébendazole.

Morantel.

Moxidectine.

Nétobimin.

Niclosamide.

Oxfendazole.

Oxybendazole.

Pyrantel.

Thiabendazole.

Thiophanate.

1.3. Anticoccidiens :

Amprolium.

Décoquinate.

Sulfadimérazine.

Sulfadiméthoxine.

1.4. Antiparasitaires externes :

Amitraz.

Coumaphos.

Deltaméthrine.

Diazinon.

Ivermectine.

Moxidectine.

Phoxim.

Propétamphos.

2. Produits biologiques

Sérums antitétaniques, anticolibacillaires, antisalmonelliques, monovalents ou diversement associés.

Vaccins contre :

- les entérotoxémies à Clostridia et contre le tétanos ;

- le piétin ;

- les affections septicémiques des jeunes dues aux pasteurelles, salmonelles, colibacilles, welchia perfringens, par immunisation de la femelle gestante ;

- l'ecthyma contagieux ;

- les affections dues à Chlamydia psittaci (rakeia ovis) ;

- les affections dues à Coxiella burnetti ;

- la toxoplasmose.

3. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus

Fluorogestone.

Gonadotrophines sériques.

Mélatonine.

4. Antibiotiques (sous forme d'aliments médicamenteux

ou de prémélanges médicamenteux)

Chlortétracycline et oxytétracycline (concentration maximale 1000 ppm).

5. Vitamines et oligo-éléments

Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.

Sélénite de sodium.

Chapitre IV

Production caprine

1. Médicaments antiparasitaires

1.1. Douvicides :

Bithionol sulfoxyde.

Nitroxinil.

Oxyclosanide.

Triclabendazole.

1.2. Anthelminthiques :

Albendazole.

Fébantel.

Fenbendazole.

Lévamisole.

Mébendazole.

Morantel.

Niclosamide.

Oxfendazole.

Oxybendazole.

Pyrantel.

Thiabendazole.

Thiophanate.

1.3. Anticoccidiens :

Amprolium.

Décoquinate.

Sulfadimérazine.

Sulfadiméthoxine.

1.4. Antiparasitaires externes :

Amitraz.

Coumaphos.

Diazinon.

Phoxim.

2. Produits biologiques

Sérums antitétaniques, anticolibacillaires, antisalmonelliques, monovalents ou diversement associés.

Vaccins contre :

- les entérotoxémies à Clostridia et contre le tétanos ;

- le piétin ;

- les affections septicémiques des jeunes dues aux salmonelles, colibacilles, Welchia perfringens, par immunisation de la femelle gestante ;

- l'ecthyma contagieux.

3. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus

Fluorogestone.

Gonadotrophines sériques.

4. Antibiotiques (sous forme d'aliments médicamenteux

ou de prémélanges médicamenteux)

Chlortétracycline et oxytétracycline (concentration maximale 1000 ppm).

5. Vitamines et oligo-éléments

Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.

Sélénite de sodium.

Chapitre V

Production avicole, volailles et oiseaux

1. Produits biologiques

Vaccins contre :

- la maladie de Newcastle ;

- la bronchite infectieuse ;

- la colibacillose aviaire ;

- la variole aviaire ;

- la maladie de Marek ;

- l'encéphalomyélite aviaire ;

- la maladie de Gumboro ;

- les mycoplasmoses ;

- le syndrome des oeufs mous ;

- le choléra aviaire ;

- l'entérite hémorragique de la dinde ;

- la rhinotrachéite de la dinde ;

- les affections des palmipèdes : maladie de Derzsy, peste et hépatite du canard ;

- le rouget ;

- la réovirose ;

- les coccidioses,

sérum contre la maladie de Derzsy.

2. Antiparasitaires

2.1. Contre les helminthoses :

Lévamisole.

Niclosamide.

2.2. Contre les coccidies :

Amprolium.

Roxarsone.

Sulfachloropyrazine.

Sulfadimérazine.

Sulfadiméthoxine.

Sulfaquinoxaline.

Toltrazuril.

3. Vitamines

Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.

4. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux

ou de prémélanges médicamenteux)

4.1. Sulfamides :

Sulfadimérazine.

4.2. Antibiotiques :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 163 du 17/07/1998 page 10991 à 10994

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4.3. Antifongiques :

Nystatine.

5. Anti-infectieux administrés dans l'eau de boisson et seulement à des concentrations correspondant à une médication exclusivement préventive

Colistine.

Josamycine.

Oxytétracycline.

Spiramycine.

Sulfadimérazine.

Sulfadiméthoxine.

Sulfaméthoxypyridazine.

Tiamuline.

Triméthoprime.

Tylosine.

Chapitre VI

Production cunicole

1. Produits biologiques

Vaccins contre :

- la myxomatose ;

- la maladie hémorragique ;

- les entérotoxémies.

2. Antiparasitaires

2.1. Contre les coccidies :

Sulfachloropyrazine.

Sulfadimérazine.

Sulfadiméthoxine.

Sulfaquinoxaline.

3. Vitamines

Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.

4. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux

ou de prémélanges médicamenteux)

4.1. Sulfamides :

Sulfadimérazine.

4.2. Antibiotiques :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 163 du 17/07/1998 page 10991 à 10994

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5. Anti-infectieux administrés dans l'eau de boisson et seulement à des concentrations correspondant à une médication exclusivement préventive

Colistine.

Oxytétracycline.

Spiramycine.

Sulfadimérazine.

Sulfadiméthoxine.

Sulfaméthoxypyridazine.

Triméthoprime.

6. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus

Buséréline.

Gonadolibérine.

Gonadotrophine sérique.

Chapitre VII

Production de petit gibier

1. Antiparasitaires

1.1. Contre les helminthoses :

Thiabendazole.

1.2. Contre les coccidies :

Sulfadimérazine.

Sulfadiméthoxine.

Sulfaquinoxaline.

2. Vitamines

Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.

3. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux

ou de prémélanges médicamenteux)

3.1. Sulfamides :

Sulfadimérazine.

3.2. Antibiotiques :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 163 du 17/07/1998 page 10991 à 10994

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3.3. Antifongiques :

Nystatine.

Chapitre VIII

Production équine

Produits biologiques :

Sérum d'équidés hyperimmunisés contre la toxine tétanique.

Sérum d'équidés hyperimmunisés contre les colibacilles, les salmonelles et les pasteurelles (contre les maladies néonatales des poulains).

Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus :

Gonadotrophine chorionique.

Chapitre IX

Production apicole

Médicaments antiparasitaires :

Amitraz.

Fumagilline.