JORF n°152 du 2 juillet 1992

Art. 2. - 1o Les dispositions du troisième alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 14 mai 1990 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes:
&lt;<les techniciens="" de="" la="" météorologie="" nationale="" et="" les="" agents="" assimilés="" qui,="" affectés="" dans="" services="" à="" horaires="" permanents,="" assurent="" des="" vacations="" nuit="" ou="" qui="" sont="" stations="" isolées="" détachements="" l'armée="" l'air="" chargés="" fonctions="" maintenance="" instruments,="" responsabilités="" particulières.="">&gt;


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - 1o Les dispositions du troisième alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 14 mai 1990 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes:

<<Les techniciens de la Météorologie nationale et les agents assimilés qui, affectés dans les services à horaires permanents, assurent des vacations de nuit ou qui sont affectés dans des stations isolées ou dans les détachements de météorologie de l'armée de l'air ou chargés de fonctions de maintenance des instruments, ou qui sont chargés de responsabilités particulières.>>