Arrêté du 24 juillet 2020

Article 1

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Article 1

L'entretien des systèmes thermodynamiques comporte :

  • la vérification du système ainsi que, si nécessaire, son nettoyage et son réglage dans les conditions précisées en annexe 1 ;
  • la fourniture des conseils nécessaires portant sur le bon usage et les améliorations possibles de l'ensemble de l'installation de chauffage ou de climatisation et l'intérêt éventuel du remplacement de celle-ci, dans les conditions précisées en annexe 2.

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En vigueur depuis le 1 août 2020

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Entretien des systèmes thermodynamiques

Résumé. L'entretien des systèmes de chauffage ou de climatisation doit inclure une vérification, un nettoyage si nécessaire, et des conseils pour améliorer l'installation.

L'entretien des systèmes thermodynamiques comporte :

  • la vérification du système ainsi que, si nécessaire, son nettoyage et son réglage dans les conditions précisées en annexe 1 ;
  • la fourniture des conseils nécessaires portant sur le bon usage et les améliorations possibles de l'ensemble de l'installation de chauffage ou de climatisation et l'intérêt éventuel du remplacement de celle-ci, dans les conditions précisées en annexe 2.

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En vigueur depuis le samedi 1 août 2020

Source : Légifrance