JORF n°0173 du 29 juillet 2015

Article 1

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Pansements hydrocellulaires », dans la rubrique « Laboratoires URGO », après le code 1338936 sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1322065| Pansements hydrocellulaires, 64 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 8 × 8 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017 | |1327186| Pansements hydrocellulaires, 64 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 8 × 8 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017 | |1315384|Pansements hydrocellulaires, 169 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 13 × 13 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017| |1365270|Pansements hydrocellulaires, 169 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 13 × 13 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017| |1326502|Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017| |1311943|Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017| |1357106|Pansements hydrocellulaires, 400 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 20 x 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017| |1301070|Pansements hydrocellulaires, 400 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 20 × 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017|


Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Pansements hydrocellulaires », dans la rubrique « Laboratoires URGO », après le code 1338936 sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

1322065

Pansements hydrocellulaires, 64 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10

La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).

Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.

La prise en charge est assurée pour le modèle : 8 × 8 cm.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017

1327186

Pansements hydrocellulaires, 64 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16

La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).

Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.

La prise en charge est assurée pour le modèle : 8 × 8 cm.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017

1315384

Pansements hydrocellulaires, 169 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10

La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).

Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.

La prise en charge est assurée pour le modèle : 13 × 13 cm.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017

1365270

Pansements hydrocellulaires, 169 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16

La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).

Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.

La prise en charge est assurée pour le modèle : 13 × 13 cm.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017

1326502

Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10

La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).

Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.

La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017

1311943

Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16

La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).

Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.

La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017

1357106

Pansements hydrocellulaires, 400 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10

La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).

Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.

La prise en charge est assurée pour le modèle : 20 x 20 cm.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017

1301070

Pansements hydrocellulaires, 400 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16

La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).

Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.

La prise en charge est assurée pour le modèle : 20 × 20 cm.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017