JORF n°186 du 12 août 2000

Art. 1er. - Le classement des variétés de vignes inscrites au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées, homologué par l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé, est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté, avec pour effet de compléter le classement des variétés de vigne à raisin de cuve et à raisin de table en ajoutant ou en supprimant certaines variétés au catalogue parmi les variétés autorisées ou recommandées.


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Version 1

Art. 1er. - Le classement des variétés de vignes inscrites au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées, homologué par l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé, est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté, avec pour effet de compléter le classement des variétés de vigne à raisin de cuve et à raisin de table en ajoutant ou en supprimant certaines variétés au catalogue parmi les variétés autorisées ou recommandées.