Art. 1er. - Les dispositions relatives à la nomenclature et aux tarifs des prothèses internes figurant au titre III du T.I.P.S. sont remplacées par les dispositions prévues par l'annexe ci-jointe:
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JORF n°208 du 8 septembre 1992
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Art. 1er. - Les dispositions relatives à la nomenclature et aux tarifs des prothèses internes figurant au titre III du T.I.P.S. sont remplacées par les dispositions prévues par l'annexe ci-jointe: