Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des règles de stabilité pour les navires
Résumé. Les règles de stabilité pour les navires transportant des passagers et des véhicules sont précisées pour inclure les voyages en service régulier et ajouter une dérogation pour les États membres sans ports maritimes.
A modifié les dispositions suivantes :