JORF n°0029 du 3 février 2017

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 24 janvier 2017 :
En application des articles D.621-16 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés, en qualité de personnalités représentant les régions, M. Thierry COUTAND (en qualité de membre titulaire), en remplacement de Mme Isabelle YVERNEAU et M. Yannick PELLET (en qualité de membre suppléant), en remplacement de M. Thierry COUTAND.
Les mandats de MM. Thierry COUTAND et Yannick PELLET prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés.
En application des articles D.621-9 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, M. Philippe TOUZE est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol, en qualité de personnalités représentant les régions, en remplacement de M. Jean-Marie JACQ.
Le mandat de M. Philippe TOUZE prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol.
En application des articles D.621-12 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, M. Erwann RIOU est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers, en qualité de personnalité représentant les régions, en remplacement de Mme Isabelle MEUNIER.
Le mandat de M. Erwann RIOU prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers.
En application des articles D.621-10 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, Mme Cindy SCHULTZ est nommée membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme, en qualité de personnalité représentant les régions, en remplacement de Mme Marie TCHAKERIAN.
Le mandat de Mme Cindy SCHULTZ prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme.
En application des articles D.621-14 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, Mme Mireille PILE est nommée membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales, en qualité de personnalité représentant les régions, en remplacement de Mme Véronique ESTERNI.
Le mandat de Mme Mireille PILE prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales.
En application des articles D.621-11 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, Mme Mireille PILE est nommée membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières, en qualité de personnalité représentant les régions, en remplacement de Mme Véronique ESTERNI.
Le mandat de Mme Mireille PILE prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières.
En application des articles D.621-8 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, Mme Sandrine CLEMENT est nommée membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales, en qualité de personnalité représentant les régions, en remplacement de Mme Nathalie ARNOLD.
Le mandat de Mme Sandrine CLEMENT prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.

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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 24 janvier 2017 :

En application des articles D.621-16 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés, en qualité de personnalités représentant les régions, M. Thierry COUTAND (en qualité de membre titulaire), en remplacement de Mme Isabelle YVERNEAU et M. Yannick PELLET (en qualité de membre suppléant), en remplacement de M. Thierry COUTAND.

Les mandats de MM. Thierry COUTAND et Yannick PELLET prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés.

En application des articles D.621-9 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, M. Philippe TOUZE est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol, en qualité de personnalités représentant les régions, en remplacement de M. Jean-Marie JACQ.

Le mandat de M. Philippe TOUZE prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol.

En application des articles D.621-12 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, M. Erwann RIOU est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers, en qualité de personnalité représentant les régions, en remplacement de Mme Isabelle MEUNIER.

Le mandat de M. Erwann RIOU prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers.

En application des articles D.621-10 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, Mme Cindy SCHULTZ est nommée membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme, en qualité de personnalité représentant les régions, en remplacement de Mme Marie TCHAKERIAN.

Le mandat de Mme Cindy SCHULTZ prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme.

En application des articles D.621-14 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, Mme Mireille PILE est nommée membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales, en qualité de personnalité représentant les régions, en remplacement de Mme Véronique ESTERNI.

Le mandat de Mme Mireille PILE prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales.

En application des articles D.621-11 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, Mme Mireille PILE est nommée membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières, en qualité de personnalité représentant les régions, en remplacement de Mme Véronique ESTERNI.

Le mandat de Mme Mireille PILE prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières.

En application des articles D.621-8 et D.621-20 du code rural et de la pêche maritime, Mme Sandrine CLEMENT est nommée membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales, en qualité de personnalité représentant les régions, en remplacement de Mme Nathalie ARNOLD.

Le mandat de Mme Sandrine CLEMENT prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.