JORF n°0026 du 1 février 2011

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration en date du 24 janvier 2011, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société horticole, vigneronne et forestière de l'Aube », dont le siège est à Troyes (10).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration en date du 24 janvier 2011, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société horticole, vigneronne et forestière de l'Aube », dont le siège est à Troyes (10).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.