JORF n°26 du 31 janvier 2006

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 janvier 2006, sont nommés à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture :

En qualité de médecins
Au titre de représentants de l'Académie nationale de médecine

Titulaire : M. le professeur Haas (Charles).
Suppléant : M. le professeur Schaison (Gérard).

Au titre de représentant de l'Institut national de médecine agricole

Suppléant : M. le docteur Gagey (Michel).

En qualité de représentant des chefs d'entreprise
et d'exploitation agricoles
Au titre de représentant de la Fédération nationale
des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Titulaire : Mme Cosentino (Anne-Sophie).

En qualité de représentant de la Caisse centrale
de la mutualité sociale agricole

Suppléante : Mme Perney (Marie-Thérèse).
L'arrêté du 12 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2004 portant nomination à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture est abrogé.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 janvier 2006, sont nommés à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture :

En qualité de médecins

Au titre de représentants de l'Académie nationale de médecine

Titulaire : M. le professeur Haas (Charles).

Suppléant : M. le professeur Schaison (Gérard).

Au titre de représentant de l'Institut national de médecine agricole

Suppléant : M. le docteur Gagey (Michel).

En qualité de représentant des chefs d'entreprise

et d'exploitation agricoles

Au titre de représentant de la Fédération nationale

des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Titulaire : Mme Cosentino (Anne-Sophie).

En qualité de représentant de la Caisse centrale

de la mutualité sociale agricole

Suppléante : Mme Perney (Marie-Thérèse).

L'arrêté du 12 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2004 portant nomination à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture est abrogé.