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Arrêté du 24 janvier 1996

JORF n°22 du 26 janvier 1996

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 24 janvier 1996 : liste des auditeurs de la 17e session nationale

Résumé Le ministre du travail a complété la liste des auditeurs pour la 17e session nationale, remplaçant M. Villebrun par M. Nogara.
Mots-clés : arrêté travail fédérations auditeurs session nationale

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 24 janvier 1996, la liste des auditeurs de la 17e session nationale d'études de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle est complétée comme suit :
<< M. Nogara (Jean-Pierre), délégué syndical Fédération F.O. Aérospatiale à Toulouse, secrétaire adjoint du comité d'entreprise, en remplacement de M.
Villebrun (André), membre de la commission administrative fédérale de la Fédération métaux, président de la commission aéronautique de la Fédération européenne de la métallurgie (F.E.M.). >>

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Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 24 janvier 1996, la liste des auditeurs de la 17e session nationale d'études de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle est complétée comme suit :

<< M. Nogara (Jean-Pierre), délégué syndical Fédération F.O. Aérospatiale à Toulouse, secrétaire adjoint du comité d'entreprise, en remplacement de M.

Villebrun (André), membre de la commission administrative fédérale de la Fédération métaux, président de la commission aéronautique de la Fédération européenne de la métallurgie (F.E.M.). >>