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Nomination de M. Chambon régisseur d'avances
Résumé Le ministre nomme M. Chambon régisseur d'avances pour la navigation Rhône‑Saône à Montbéliard.
Mots-clés : Administration publique Transport Nomination Rhône-Saône
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 24 janvier 1994, M. Chambon (Robert), ingénieur des travaux publics de l'Etat, est nommé, à compter du 1er janvier 1994, régisseur d'avances auprès du service de la navigation Rhône-Saône, Rhône, Saône et canal du Rhône au Rhin (1re section), subdivision de Montbéliard.
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