JORF n°0050 du 28 février 2023

Article 2

Article 2

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Radiation des guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)

Résumé L'article 2 retire certains guides médicaux et change les numéros des sections.

a) Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, la section 3 « Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) » comprenant les codes suivants est radiée :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------| | |Section 3
Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)| |5227777| Guide mesure FFR, ABBOTT, PRESSUREWIRE. | |5208260| Guide mesure FFR, BOSTON, COMET II. | |5206663| Guide mesure FFR, FSCARE, OPTOWIRE DEUX. | |5222870| Guide mesure FFR, FSCARE, OPTOWIRE III. | |5219111| Guide mesure FFR, PHILIPS/VOLCANO, VERRATA. | |5233157| Guide mesure FFR, PHILIPS/VOLCANO, VERRATA PLUS. | |5205617| Guide mesure FFR, PHILIPS/VOLCANO, OMNIWIRE. |

b) Par conséquence, dans ce même chapitre 2, les sections actuellement numérotées 4, 5 et 6 deviennent respectivement les sections 3, 4 et 5.


Historique des versions

Version 1

a) Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, la section 3 « Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR) » comprenant les codes suivants est radiée :

CODE

LIBELLÉ

Section 3

Guides de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)

5227777

Guide mesure FFR, ABBOTT, PRESSUREWIRE.

5208260

Guide mesure FFR, BOSTON, COMET II.

5206663

Guide mesure FFR, FSCARE, OPTOWIRE DEUX.

5222870

Guide mesure FFR, FSCARE, OPTOWIRE III.

5219111

Guide mesure FFR, PHILIPS/VOLCANO, VERRATA.

5233157

Guide mesure FFR, PHILIPS/VOLCANO, VERRATA PLUS.

5205617

Guide mesure FFR, PHILIPS/VOLCANO, OMNIWIRE.

b) Par conséquence, dans ce même chapitre 2, les sections actuellement numérotées 4, 5 et 6 deviennent respectivement les sections 3, 4 et 5.