JORF n°0052 du 2 mars 2021

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Spécialité pharmaceutique pour le traitement de certains syndromes hématologiques

Résumé Un décret du 24 février 2021 autorise un médicament à être facturé en plus des frais d'hospitalisation pour traiter certains types de maladies sanguines chez les adultes qui ne peuvent pas recevoir de greffe de moelle osseuse.

ANNEXE
(1 inscription)

La spécialité suivante est inscrite sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant un syndrome myélodysplasique (SMD) de risque intermédiaire-2 ou élevé selon l'index pronostique international (International Prognostic Scoring System, IPSS) ;
- traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant une leucémie myélomonocytaire chronique (LMMC) avec 10 à 29 % de blastes médullaires sans syndrome myéloprolifératif ;
- traitement des patients adultes non éligibles pour une greffe de cellules souches hématopoïétiques (GCSH) et présentant : une leucémie aiguë myéloblastique (LAM) avec 20 à 30 % de blastes et dysplasie de lignées multiples, selon la classification de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

|Dénomination Commune Internationale| Libellé de la spécialité
pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l'UCD |Laboratoire exploitant
ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché| |-----------------------------------|----------------------------------------------------------------|-------------|------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------| | Azacitidine |AZACITIDINE TILLOMED 25 mg/mL, poudre pour suspension injectable|3400890007085|AZACITIDINE TLO 25MG/ML INJ F1| CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES CSP |