Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans le paragraphe a :

1. Le libellé du paragraphe a « ORSIRO » est remplacé comme suit :
   « a) ORSIRO et CRE 8 ».
2. Le libellé du paragraphe suivant « La prise en charge des stents à libération de principe actif ORSIRO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacé comme suit :
   « La prise en charge des stents à libération de principe actif ORSIRO et CRE 8 est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
3. Après le code « 3164825 », est créée la rubrique suivante comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société CID VASCULAR SARL (CID) | |3152785| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 2,25 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI22508, ICLI22512, ICLI22516, ICLI22520, ICLI22525 et ICLI22531.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3159304| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 2,50 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI2508, ICLI2512, ICLI2516, ICLI2520, ICLI2525, ICLI2531 et ICLI2538.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3129438|Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 2,75 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI27508, ICLI27512, ICLI27516, ICLI27520, ICLI27525, ICLI27531 et ICLI27538.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.| |3134735| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 3,00 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI3008, ICLI3012, ICLI3016, ICLI3020, ICLI3025, ICLI3031 et ICLI3038.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3136467| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 3,50 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI3508, ICLI3512, ICLI3516, ICLI3520, ICLI3525, ICLI3531 et ICLI3538.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3141356| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 4,00 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI4008, ICLI4012, ICLI4016, ICLI4020, ICLI4025, ICLI4031 et ICLI4038.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3131010| Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 4,50 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 4,50 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI4512, ICLI4516, ICLI4520, ICLI4525 et ICLI4531.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.