Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 24 février 2011

portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Départ d'un directeur de cabinet

Résumé. Un directeur de cabinet quitte son poste, comme annoncé dans un arrêté publié au Journal officiel.

La secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 24 novembre 2010 (Nomination de collaborateurs auprès de la secrétaire d'État) portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions d'un directeur de cabinet

Résumé. Un directeur de cabinet, M. Michel Gilles, quitte son poste.

Il est mis fin aux fonctions de M. Michel Gilles, directeur du cabinet.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 24 février 2011 annonce la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 février 2011.

Marie-Anne Montchamp

Arrêté du 24 février 2011
Article 1
Article 2