Créé le 17 mars 2010
Le présent arrêté est applicable à la rentrée 2010 aux élèves de 1re année et à la rentrée 2011 aux élèves de 2e année.
Arrêté du 24 février 2010
Article 4
Historique des versions
En vigueur depuis le mercredi 17 mars 2010
Le présent arrêté est applicable à la rentrée 2010 aux élèves de 1re année et à la rentrée 2011 aux élèves de 2e année.