Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de doublement de la dotation horaire professeur
Résumé. Les enseignements en groupes réduits sont adaptés selon les matières et les effectifs d'élèves.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 avril 2002Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 24 avril 2002Art. 5