JORF n°57 du 8 mars 2000

Au titre des représentants des utilisateurs

ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools

M. Bernard (Dominique).

M. Crouzet (Maurice).

M. Cuzange (Antoine).

M. Latreuille (Jean-Paul).

M. Pujol (Jean-Luc).

La durée du mandat des membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles est de trois ans. Le mandat prend fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.


Historique des versions

Version 1

Au titre des représentants des utilisateurs

ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools

M. Bernard (Dominique).

M. Crouzet (Maurice).

M. Cuzange (Antoine).

M. Latreuille (Jean-Paul).

M. Pujol (Jean-Luc).

La durée du mandat des membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles est de trois ans. Le mandat prend fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.