En vigueur depuis le 29 décembre 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d'un arrêté sur les poussins mâles
Résumé. Un nouvel arrêté remplace un ancien qui concernait les poussins mâles.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.