Arrêté du 24 décembre 2020

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Tournesol MAS 808OL. Maïsadour Semences (FR). Mas Seeds (FR).
MAS 920CP. Maïsadour Semences (FR). Mas Seeds (FR).
P63HH165. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
RGT Billykid. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Rockstar. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
SY Booster. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Vador. Maïsadour Semences (FR). Mas Seeds (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exportation de semences de tournesol

Résumé. La France autorise la multiplication de certaines variétés de tournesol pour l'exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Tournesol MAS 808OL. Maïsadour Semences (FR). Mas Seeds (FR).
MAS 920CP. Maïsadour Semences (FR). Mas Seeds (FR).
P63HH165. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
RGT Billykid. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Rockstar. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
SY Booster. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Vador. Maïsadour Semences (FR). Mas Seeds (FR).

Historique des versions

Source : Légifrance