JORF n°0015 du 18 janvier 2013

Article 1

Article 1

Sont agréés pour effectuer le contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail tels que définis par l'arrêté du 9 octobre 1987 modifié susvisé :

  1. Pour une durée d'un an du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 :
    a) Dans la catégorie B :
    Jean-Yves LE BOT, 45, rue du Coteau, 44100 Nantes ;
    b) Dans la catégorie C :
    KALI AIR, 12, rue Louis-Néel, 59260 Lezennes ;
    c) Dans les catégories A et B :
    DANTEC DYNAMICS SAS, 8, rue Gutenberg, ZI de la Butte, 91620 Nozay ;
    d) Dans les catégories A et C :
    IRH, 11 bis, rue Gabriel-Péri, CS 90201, 54519 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex ;
    e) Dans les catégories C et D :
    BUREAU VERITAS, 67-71, boulevard du Château, 92573 Neuilly-sur-Seine Cedex ;
    SOCOTEC, Les Quadrants, 1, avenue du Centre-Guyancourt, CS 20732, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines ;
    f) Dans les catégories A, B et C :
    AEROLAB, ZA des Meuniers, 4, rue Arago, 91520 Egly ;
    g) Dans les catégories A, B, C et D :
    ICSE, 14, avenue du Maréchal-Joffre, 33700 Mérignac.
    MAPE, 670, avenue Œhmichen, ZI Technoland, BP 21010, 25461 Etupes Cedex.
  2. Pour une durée de deux ans du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2014 :
    a) Dans les catégories A et B :
    SOCOTEC, Les Quadrants, 1, avenue du Centre-Guyancourt, CS 20732, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines ;
    b) Dans les catégories A, B et C :
    CETE APAVE NORD OUEST, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex.
  3. Pour une durée de trois ans du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015 :
    a) Dans les catégories A et B :
    BUREAU VERITAS, 67-71, boulevard du Château, 92573 Neuilly-sur-Seine Cedex ;
    b) Dans les catégories A, B, C et D :
    APAVE SUDEUROPE, 8, rue J.-J.-Vernazza, ZAC Saumaty Séon, CS 60193, 13322 Marseille Cedex 16.

Historique des versions

Version 1

Sont agréés pour effectuer le contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail tels que définis par l'arrêté du 9 octobre 1987 modifié susvisé :

1. Pour une durée d'un an du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 :

a) Dans la catégorie B :

Jean-Yves LE BOT, 45, rue du Coteau, 44100 Nantes ;

b) Dans la catégorie C :

KALI AIR, 12, rue Louis-Néel, 59260 Lezennes ;

c) Dans les catégories A et B :

DANTEC DYNAMICS SAS, 8, rue Gutenberg, ZI de la Butte, 91620 Nozay ;

d) Dans les catégories A et C :

IRH, 11 bis, rue Gabriel-Péri, CS 90201, 54519 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex ;

e) Dans les catégories C et D :

BUREAU VERITAS, 67-71, boulevard du Château, 92573 Neuilly-sur-Seine Cedex ;

SOCOTEC, Les Quadrants, 1, avenue du Centre-Guyancourt, CS 20732, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines ;

f) Dans les catégories A, B et C :

AEROLAB, ZA des Meuniers, 4, rue Arago, 91520 Egly ;

g) Dans les catégories A, B, C et D :

ICSE, 14, avenue du Maréchal-Joffre, 33700 Mérignac.

MAPE, 670, avenue Œhmichen, ZI Technoland, BP 21010, 25461 Etupes Cedex.

2. Pour une durée de deux ans du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2014 :

a) Dans les catégories A et B :

SOCOTEC, Les Quadrants, 1, avenue du Centre-Guyancourt, CS 20732, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines ;

b) Dans les catégories A, B et C :

CETE APAVE NORD OUEST, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex.

3. Pour une durée de trois ans du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015 :

a) Dans les catégories A et B :

BUREAU VERITAS, 67-71, boulevard du Château, 92573 Neuilly-sur-Seine Cedex ;

b) Dans les catégories A, B, C et D :

APAVE SUDEUROPE, 8, rue J.-J.-Vernazza, ZAC Saumaty Séon, CS 60193, 13322 Marseille Cedex 16.