JORF n°1 du 1 janvier 2005

TITRE III : RÈGLES DE COMPTABILISATION ET D'ÉVALUATION

Chapitre Ier : Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges

Section 1 : Comptabilisation des actifs

Section 3 : Comptabilisation des produits et des charges

Chapitre II : Evaluation des actifs et des passifs

Section 1 : Evaluation des actifs à la date d'entrée

Section 2 : Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée

Chapitre III : Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation

Section 1 : Immobilisations incorporelles et corporelles

Section 2 : Titres

Section 3 : Stocks et productions en cours

Chapitre IV : Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères

Section 2 : Règles spécifiques

Chapitre VI : Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière