JORF n°7 du 9 janvier 2002

  1. Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres
    intéressés et représentant respectivement

Le ministre chargé de la protection de la nature :
Le directeur régional de l'environnement pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de l'aménagement du territoire :
Le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes ou son représentant.
Le ministre de l'intérieur :
Le sous-préfet d'Albertville ou son représentant.
Le ministre chargé de l'agriculture :
Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de la défense :
Le général commandant la région terre sud-est ou son représentant.
Le ministre chargé de l'urbanisme :
Le directeur départemental de l'équipement de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de l'industrie :
Le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé des domaines :
Le directeur des services fiscaux de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de l'éducation :
M. Albertini, inspecteur d'académie de la Savoie.
Le ministre chargé de la culture :
Le directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé du tourisme :
Le délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Savoie ou son représentant.
Le ministre chargé de la santé :
Le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du département de la Savoie ou son représentant.

  1. Représentants des collectivités territoriales et locales

Représentant du conseil régional de Rhône-Alpes :
M. Abeille (Patrice).
Représentants du conseil général de la Savoie :
M. Bouvard (Michel) ;
M. Girard (René) ;
M. Rolland (Vincent).
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national, dont :
M. Péaquin (Alain), maire de Termignon, membre de droit ;
M. Thomas (Thierry), maire de Pralognan-la-Vanoise, membre de droit ;
M. Ruffier des Aimes (Régis), maire de Champagny-en-Vanoise ;
M. Givelet (Patrick), maire de Peisey-Nancroix ;
M. Marnezy (Alain), maire d'Aussois ;
M. Ratel (Henri), maire de Villarondin-Bourget.

  1. Personnalités nommées comme suit

Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :
Mme Dupond (Geneviève) ;
M. Chaumereuil (Guy) ;
M. Ottino (Michele) ;
M. Viout (Pierre-Olivier).
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :
Mme Bobbe (Sophie) ;
M. Guilbot (Robert) ;
M. Tournier (Hubert) ;
M. Nicoud (Gérard).
Sur proposition de l'Office national des forêts :
Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.
Sur proposition du préfet de la Savoie, des personnalités compétentes en matière de :
Agriculture :
M. Tourt (Albert).
Commerce et industrie :
M. Bertin (Freddy).
Chasse :
M. Liégeon (Paul).
Pêche :
M. Guillaud (Gérard).
Protection de la nature :
M. André (Jean).
Activités de plein air :
M. Croibier (André).
Activités professionnelles de sport et de loisir pratiquées dans le parc :
M. Delapierre (Lucien).

  1. Représentant du personnel élu
    par l'ensemble du personnel permanent du parc

M. Etiévant (Jean-Luc).


Historique des versions

Version 1

1. Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres

intéressés et représentant respectivement

Le ministre chargé de la protection de la nature :

Le directeur régional de l'environnement pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé de l'aménagement du territoire :

Le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes ou son représentant.

Le ministre de l'intérieur :

Le sous-préfet d'Albertville ou son représentant.

Le ministre chargé de l'agriculture :

Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Savoie ou son représentant.

Le ministre chargé de la défense :

Le général commandant la région terre sud-est ou son représentant.

Le ministre chargé de l'urbanisme :

Le directeur départemental de l'équipement de la Savoie ou son représentant.

Le ministre chargé de l'industrie :

Le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé des domaines :

Le directeur des services fiscaux de la Savoie ou son représentant.

Le ministre chargé de l'éducation :

M. Albertini, inspecteur d'académie de la Savoie.

Le ministre chargé de la culture :

Le directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé du tourisme :

Le délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes ou son représentant.

Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :

Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Savoie ou son représentant.

Le ministre chargé de la santé :

Le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du département de la Savoie ou son représentant.

2. Représentants des collectivités territoriales et locales

Représentant du conseil régional de Rhône-Alpes :

M. Abeille (Patrice).

Représentants du conseil général de la Savoie :

M. Bouvard (Michel) ;

M. Girard (René) ;

M. Rolland (Vincent).

Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national, dont :

M. Péaquin (Alain), maire de Termignon, membre de droit ;

M. Thomas (Thierry), maire de Pralognan-la-Vanoise, membre de droit ;

M. Ruffier des Aimes (Régis), maire de Champagny-en-Vanoise ;

M. Givelet (Patrick), maire de Peisey-Nancroix ;

M. Marnezy (Alain), maire d'Aussois ;

M. Ratel (Henri), maire de Villarondin-Bourget.

3. Personnalités nommées comme suit

Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :

Mme Dupond (Geneviève) ;

M. Chaumereuil (Guy) ;

M. Ottino (Michele) ;

M. Viout (Pierre-Olivier).

Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :

Mme Bobbe (Sophie) ;

M. Guilbot (Robert) ;

M. Tournier (Hubert) ;

M. Nicoud (Gérard).

Sur proposition de l'Office national des forêts :

Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Rhône-Alpes ou son représentant.

Sur proposition du préfet de la Savoie, des personnalités compétentes en matière de :

Agriculture :

M. Tourt (Albert).

Commerce et industrie :

M. Bertin (Freddy).

Chasse :

M. Liégeon (Paul).

Pêche :

M. Guillaud (Gérard).

Protection de la nature :

M. André (Jean).

Activités de plein air :

M. Croibier (André).

Activités professionnelles de sport et de loisir pratiquées dans le parc :

M. Delapierre (Lucien).

4. Représentant du personnel élu

par l'ensemble du personnel permanent du parc

M. Etiévant (Jean-Luc).