JORF n°25 du 30 janvier 2002

Article 1

Les associations suivantes sont agréées au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement pour une durée de dix-huit mois à compter de la date du présent arrêté :
- l'association régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Limousin (ARQAL). Cette association exerce sa compétence dans la région Limousin ;
- l'association régionale pour la mesure de la qualité de l'air en Poitou-Charentes (ATMO Poitou-Charentes). Cette association exerce sa compétence dans la région Poitou-Charentes ;
- l'association régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Champagne-Ardenne (ARSQA Champagne-Ardenne). Cette association exerce sa compétence dans la région Champagne-Ardenne ;
- l'association pour la surveillance de la qualité de l'air en Picardie (ATMO Picardie). Cette association exerce sa compétence dans la région Picardie.

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Version 1

Les associations suivantes sont agréées au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement pour une durée de dix-huit mois à compter de la date du présent arrêté :

- l'association régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Limousin (ARQAL). Cette association exerce sa compétence dans la région Limousin ;

- l'association régionale pour la mesure de la qualité de l'air en Poitou-Charentes (ATMO Poitou-Charentes). Cette association exerce sa compétence dans la région Poitou-Charentes ;

- l'association régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Champagne-Ardenne (ARSQA Champagne-Ardenne). Cette association exerce sa compétence dans la région Champagne-Ardenne ;

- l'association pour la surveillance de la qualité de l'air en Picardie (ATMO Picardie). Cette association exerce sa compétence dans la région Picardie.