JORF n°38 du 14 février 2002

Arrêté du 24 décembre 2001

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 24 décembre 2001, la liste des agents de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) agréés pour rechercher et constater les infractions aux articles L. 213-1 et suivants du code de la consommation annexée à l'arrêté du 12 juillet 1993 modifié est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

Article Annexe

A N N E X E

Délégation régionale d'Angers :
M. Rayer (Pierre), chef de centre ;
M. Minet (Francis), inspecteur ;
M. Moog (Jean-Marie), inspecteur ;
M. Cloâtre (Hervé), technicien supérieur ;
Mlle David (Anne-Marie), technicienne supérieure ;
M. Fleury (Jean-Luc), technicien supérieur ;
M. Gourdon (Laurent), technicien supérieur ;
Mme Guibert (Noëlle), technicienne supérieure ;
Mlle Malinge (Corinne), technicienne supérieure.
Délégation régionale d'Avignon :
M. Huguet (Jean-Yves), chef de centre ;
M. André (François), inspecteur ;
Mme Brunier (Florence), inspectrice ;
M. Cothenet (Jean-Yves), inspecteur ;
Mlle Guicheteau (Gisèle), inspectrice ;
M. Vaillant (Gilbert), inspecteur ;
M. Degaille (Jacques), technicien supérieur ;
M. Faucon (Michel), technicien supérieur ;
M. Gendreau (Pierre), technicien supérieur ;
M. Olive (Christian), technicien supérieur ;
Mme Paillet-Sontag (Sylvie), technicienne supérieure ;
Mlle Thomas (Anne-Françoise), technicienne supérieure.
Délégation régionale de Bordeaux :
M. Bertran de Balanda (Jean-François), chef de centre ;
Mlle Bureau (Claudie), inspectrice ;
M. Colombel (Yvan), inspecteur ;
M. Dubos (Alain), inspecteur ;
M. Pinan-Lucarre (Daniel), inspecteur ;
Mme Lachat-Riado (Marlène), inspectrice ;
M. Blancheraud (Thierry), technicien supérieur ;
Mme Baratié (Pascale), technicienne supérieure ;
M. Doazan (Matthieu), technicien supérieur ;
M. Labourdette (Jean-Pierre), technicien supérieur.
M. Masme (Dominique), technicien supérieur ;
M. Romeo (Frédéric), technicien supérieur ;
M. Thomas (Yannick), technicien supérieur.
Délégation régionale de Dijon :
M. Castanié (François), inspecteur ;
M. Tournay (Gilles), inspecteur ;
M. Grand (Claude), technicien supérieur ;
Mme Guyard (Bénédicte), technicienne supérieure ;
M. Koffi (Serge), technicien supérieur ;
Mme Sauzon-Barblan (Jeslcha), technicienne supérieure.
Délégation régionale de Lyon :
M. Filippi (Pierre), chef de centre ;
M. Inard (Michel), inspecteur ;
M. Bernard (Sylvian), inspecteur ;
M. Demonteil (Denis), technicien supérieur ;
M. Flandrin (Michel), technicien supérieur.
Délégation régionale de Montpellier :
M. Barrachina (Robert), chef de centre ;
M. Courty (Jean), inspecteur ;
Mme Dedieu (Béatrice), inspectrice ;
M. Dewandel (Jean-Yves), inspecteur ;
M. Evrard (Michel), inspecteur ;
M. Gouzon (André), inspecteur ;
M. Maurin (Claude), inspecteur ;
M. Mayoux (Laurent), inspecteur ;
M. Rousset (Michel), inspecteur ;
M. Solere (Jean-François), inspecteur ;
M. Bigou (Jean-Pierre), technicien supérieur ;
M. Boissiere (François), technicien supérieur ;
M. Escande (Maurice), technicien supérieur ;
M. Gounel (Jean-Pierre), technicien supérieur ;
M. Hanon (Laurent), technicien supérieur ;
M. Maury (Richard), technicien supérieur ;
M. Mercey (Jean-Maurice), technicien supérieur ;
M. Moles (Claude), technicien supérieur ;
Mme Monnet/Fourment (Véronique), technicienne supérieure ;
Mme Moulières (Aline), technicienne supérieure ;
M. Pastruch (Jean-Dominique), technicien supérieur ;
M. Rochette (Pierre), technicien supérieur ;
M. Roux (Georges), technicien supérieur ;
M. Tricou (Sébastien), technicien supérieur.
Délégation régionale de Toulouse :
M. Fournier (Christian), chef de centre ;
M. Hautier (Jean-Marie), inspecteur ;
M. Julia (Daniel), inspecteur ;
Mme Rodriguez (Marie-Claude), inspectrice ;
M. Breuil (Jean), technicien supérieur ;
M. Cottet (Alain), technicien supérieur ;
M. David (Olivier), technicien supérieur ;
M. Labourdère (Philippe), technicien supérieur ;
Mlle Lasastigues (Florence), technicienne supérieure ;
M. Salives (Jean-Bernard), technicien supérieur.
Délégation régionale de Bastia :
M. Drache (Stéphane), technicien supérieur ;
Mlle Penet (Sophie), inspectrice.
Siège central de Paris :
M. Leguay (Michel), chef de division.