Arrêté du 24 décembre 1997

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Art. 18. - Sont abrogées les dispositions suivantes :

« Chapitre II (Conditions d'admission sur dossier), articles 11 à 15 inclus » de l'arrêté du 17 juin 1975 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines de Douai ;

« Chapitre III (Conditions d'admission sur dossier), articles 18 à 24 inclus » de l'arrêté du 11 mai 1979 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines d'Alès.

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Art. 18. - Sont abrogées les dispositions suivantes :

« Chapitre II (Conditions d'admission sur dossier), articles 11 à 15 inclus » de l'arrêté du 17 juin 1975 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines de Douai ;

« Chapitre III (Conditions d'admission sur dossier), articles 18 à 24 inclus » de l'arrêté du 11 mai 1979 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques et des mines d'Alès.

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