JORF n°11 du 13 janvier 1991

Arrêté du 24 décembre 1990

Le ministre des postes, des télécommunications et de l'espace,

Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la commission des programmes philatéliques;

Vu l'arrêté du 7 août 1990 fixant les programmes philatéliques de l'année 1990 (complément), de l'année 1991 et de l'année 1992 (avant-programme);

Sur le rapport du directeur général de la poste,

Arrête:

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Art. 1er. - Le programme philatélique de l'année 1992 (1re partie) est fixé comme suit:

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I. - Timbres-poste avec surtaxe

  1. Journée du timbre:
    Métiers de La Poste: les services de guichet des bureaux de poste.
  2. Personnages célèbres:
    Musiciens français:
    César Franck (1822-1890).
    Erik Satie (1866-1925).
    Florent Schmitt (1870-1958).
    Arthur Honegger (1892-1955).
    Georges Auric (1899-1983).
    Germaine Tailleferre (1892-1983).
  3. Timbre &lt;<croix-rouge>&gt;:
    La Croix-Rouge et l'Europe.
  4. XVIes jeux Olympiques d'hiver d'Albertville et de la Savoie:
    Les Saisies, ski de fond.
    Tignes, ski artistique.
    Val-d'Isère, ski alpin.
    Parcours de la flamme olympique.</croix-rouge>

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Timbres-poste sans surtaxe

Résumé Les timbres-poste ne sont plus soumis à une surtaxe supplémentaire.
Mots-clés : Poste Fiscalité Surtaxe Timbres

II. - Timbres-poste sans surtaxe:

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Exécution de l'arrêté par le directeur général

Résumé Le directeur général de la poste doit faire appliquer l'arrêté et le mettre dans le journal officiel.
Mots-clés : Administration Poste Journal officiel Exécution des arrêtés

Art. 2. - Le directeur général de la poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 24 décembre 1990.

PAUL QUILES