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Arrêté du 24 avril 2020

Article 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », une rubrique « M) CRE8 EVO » est ajoutée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
M) CRE8 EVO
La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif CRE8 EVO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous :
INDICATIONS
Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d'une artère coronaire native ≥ 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA).
Situations particulières : après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation :
  • Lésions pluritronculaires de novo d'artères coronaires natives ≥ 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les co-morbidités associées) ;
  • Occlusion coronaire totale de plus de 72h ;
  • Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un premier stent implanté au niveau du site lésionnel.

MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
- Le nombre d'unités implanté doit se faire dans le respect des conditions de protection liées à la procédure d'angioplastie (contre les rayonnements ionisants et la néphrotoxicité).
- La prise en charge doit être assurée avec un code LPP pour chaque diamètre et longueur de stent. La durée de la bithérapie antiagrégante plaquettaire est d'au minimum 6 mois. Elle peut être adaptée notamment en cas de risque hémorragique élevé après prise en compte du risque ischémique.
- La prise en charge est recommandée sous réserve des conditions suivantes :
  • Information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) ;
  • Attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ;
  • Concertation pluridisciplinaire incluant l'anesthésiste, le chirurgien et le cardiologue pour valider toutes décisions d'arrêt ou de maintien des agents antiagrégants plaquettaires notamment en cas d'intervention chirurgicale (le risque thrombotique est majeur par effet rebond en cas d'arrêt du traitement).

- L'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'évènement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement.
Société ALVIMEDICA MEDICAL TECHNOLOGIES France (ALVIMEDICA)
3122181 Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8 EVO, diam 2,25
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
ICLX22509 ; ICLX22513 ; ICLX22516 ; ICLX22520 ; ICLX22526 ; ICLX22533 ; ICLX22540.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2025.
3182384 Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8 EVO, diam 2,50
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
ICLX2509 ; ICLX2513 ; ICLX2516 ; ICLX2520 ; ICLX2526 ; ICLX2533 ; ICLX2540
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2025.
3196630 Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8 EVO, diam 2,75
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
ICLX27509 ; ICLX27513 ; ICLX27516 ; ICLX27520 ; ICLX27526 ; ICLX27533 ; ICLX27540
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2025.
3160135 Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8 EVO, diam 3,0
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
ICLX3009 ; ICLX3013 ; ICLX3016 ; ICLX3020 ; ICLX3026 ; ICLX3033 ; ICLX3040
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2025.
3133552 Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8 EVO, diam 3,5
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
ICLX3509 ; ICLX3513 ; ICLX3516 ; ICLX3520 ; ICLX3526 ; ICLX3533 ; ICLX3540
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2025.
3126776 Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8 EVO, diam 4,0
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
ICLX4009 ; ICLX4013 ; ICLX4016 ; ICLX4020 ; ICLX4026 ; ICLX4033
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2025.
3125191 Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, ALVIMEDICA, CRE8 EVO, diam 4,5
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
ICLX4513 ; ICLX4516 ; ICLX4520 ; ICLX4526 ; ICLX4533
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2025.

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