Article 1
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2 des dispositifs médicaux d'aide à la prévention des escarres :
- Au paragraphe 2, A - Coussins de série de classe I, rubrique 2° Coussins de série de sous-classe (s'classe) IB », sous-rubrique b) Coussins en gel :
- la dénomination « Société ASKLE », est remplacée par « Société WINNCARE France (WINNCARE) » ;
- l'intitulé court du code 1274395 est remplacé par « Escarres, coussin en gel, s'classe IB, WINNCARE, GELSCAR ».
- Au paragraphe 2, A - Coussins de série de classe I, rubrique 2° Coussins de série de sous-classe (s'classe) IB », c) Coussins en mousse et gel :
- la dénomination « Société ASKLE », est remplacée par « Société WINNCARE France (WINNCARE) » ;
- l'intitulé court du code 1244260 est remplacé par « Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, WINNCARE, GELTOP ».
- Au paragraphe 2, B - Coussins de série de classe II, rubrique 1° Coussins pneumatiques à cellules télescopiques :
- la dénomination « Société ASKLE », est remplacée par « Société WINNCARE France (WINNCARE) » ;
- l'intitulé court du code 1245459 est remplacé par « Escarres, coussin pneumatique, classe II, WINNCARE, KINERIS 7 France. » ;
- l'intitulé court du code 1273875 est remplacé par « Escarres, coussin pneumatique, classe II, WINNCARE, KINERIS 10 FRANCE ».
- Au paragraphe 2, B - Coussins de série de classe II, rubrique 2° Coussins en mousse viscoélastique dits « à mémoire de forme » :
- la dénomination « Société ASKLE SANTE (ASKLE) », est remplacée par « Société WINNCARE France (WINNCARE) »
- concernant le code 1251773 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres, coussin visco, classe II, WINNCARE, ALOVA ERGONOMIQUE, standard » ;
son intitulé long est remplacé par « Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise entre 38 cm et 45 cm, ALOVA ERGONOMIQUE, de la société WINNCARE France. » ;
- concernant le code 1280036 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres, coussin visco, classe II, WINNCARE, ALOVA GALBE, standard » ;
son intitulé long est remplacé par « Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise entre 38 cm et 45 cm ALOVA GALBE, de la société WINNCARE France. » ;
- concernant le code 1256546 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres, coussin visco, classe II, WINNCARE, ALOVA GALBE, standard < 38cm. » ;
son intitulé long est remplacé par « Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur inférieure à 38 cm, GALBE ALOVA, de la société WINNCARE France. » ;
- concernant le code 1276951 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres, coussin visco, classe II, WINNCARE, ALOVA GALBE, standard > 45 cm. » ;
son intitulé long est remplacé par « Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur supérieure à 45 cm, GALBE ALOVA, de la société WINNCARE France. » ;
- concernant le code 1223297 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres, coussin visco, classe II, WINNCARE, ALOVA GALBE, technique. » ;
son intitulé long est remplacé par « Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique quelle que soit la taille, ALOVA GALBE, de la société WINNCARE France. ».
5. Au paragraphe 3, A - Matelas ou surmatelas de classe I, rubrique 1° Matelas ou surmatelas de sous-classe (s'classe) IA, a) Matelas ou surmatelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier :
- la dénomination « Société ASKLE », est remplacée par « Société WINNCARE France (WINNCARE) » ;
- l'intitulé court du code 1240150 est remplacé par « Escarres matelas en mousse, s/classe IA, WINNCARE, APLOT ZYPREX DERMALON. ».
- Au paragraphe 3, A - Matelas ou surmatelas de classe I, rubrique 2° Matelas ou surmatelas de classe IB, a) Matelas ou surmatelas à air statique ou à air motorisé :
- la dénomination « Société ASKLE SANTE (ASKLE) », est remplacée par « Société WINNCARE France (WINNCARE) » ;
- concernant le code 1279317 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres surmat, air motorisé, s/classe IB, WINNCARE, AXTAIR TRIMODE AUTOMORPHO. » ;
à la suite et à la ligne de l'intitulé court, un intitulé long est inséré : « Surmatelas d'aide à la prévention ou d'aide au traitement des escarres AXTAIR TRIMODE AUTOMORPHO de la société WINNCARE France. ».
7. Au paragraphe 3, A - Matelas ou surmatelas de classe I, rubrique 2° Matelas ou surmatelas de classe IB, c) Matelas ou surmatelas en mousse structurée formés de modules amovibles de densité et/ou hauteur variable :
- la dénomination « Société ASKLE SANTE (ASKLE) », est remplacée par « Société WINNCARE France (WINNCARE) » ;
- concernant le code 1273065 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, WINNCARE, EPSUS DERMALON. » ;
son intitulé long est remplacé par : « Matelas en mousse à modules amovibles de densité variable EPSUS ZYPREX DERMALON de la société WINNCARE France. » ;
- concernant le code 1236696 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, WINNCARE, EPSUS PUR. » ;
son intitulé long est remplacé par : « Matelas en mousse à modules amovibles de densité variable EPSUS ZYPREX PUR de la société WINNCARE France. ».
8. Au paragraphe 3, B - Matelas ou surmatelas de classe II, rubrique 1° Matelas ou surmatelas en mousse viscoélastique dits « à mémoire de forme » :
- la dénomination « Société ASKLE », est remplacée par « Société WINNCARE France (WINNCARE) » ;
- concernant le code 1206548 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres surmat mousse viscoélastique, s/classe II, WINNCARE, ALOVA DERMALON FR. » ;
à la suite et à la ligne de l'intitulé court, un intitulé long est inséré : « Surmatelas d'aide à la prévention ou d'aide au traitement des escarres ALOVA DERMALON FR de la société WINNCARE France. » ;
- concernant le code 1223423 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, WINNCARE, ALOVA. » ;
à la suite et à la ligne de l'intitulé court, un intitulé long est inséré : « Matelas ALOVA multiportance en mousse viscoélastique dit « à mémoire de forme », de la société WINNCARE France. » ;
- concernant le code 1250259
son intitulé court est remplacé par « Escarres surmatelas mousse viscoélastique, s/classe II, WINNCARE, ALOVA PROMUST. » ;
à la suite et à la ligne de l'intitulé court, un intitulé long est inséré : « Surmatelas ALOVA en mousse viscoélastique dit « à mémoire de forme », de la société WINNCARE France. »
9. Au paragraphe 3, B - Matelas ou surmatelas de classe II, rubrique 2° Matelas ou surmatelas mixte incluant une couche en mousse viscoélastique :
- la dénomination « Société ASKLE SANTE (ASKLE) », est remplacée par « Société WINNCARE France (WINNCARE) » ;
- concernant le code 1234728 :
son intitulé court est remplacé par : « Escarres matelas mixte, multiportance, classe II, WINNCARE, ALOVA » ;
son intitulé long est remplacé par : « Escarres matelas mixte, multiportance, incluant une couche en mousse viscoélastique, classe II, WINNCARE, ALOVA. ».
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