JORF n°0109 du 10 mai 2012

Article 7

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
Soja : Nikita, Samurai, Toyama, Zen.
Tournesol : Breaksol, Brocar RM, DKF3838, DKF3955, ES Graciella, ES Rosa, Faena, Geosol, Imperio, Inesis, Intense, Isar, Karaib, Kronosol, LG 5660, LG5521HO, Mercato, NK Donata, NK Ermis, Parma, Pikasol RM, PR 63A83, Unisol, Vidoc, Zebra.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :

Soja : Nikita, Samurai, Toyama, Zen.

Tournesol : Breaksol, Brocar RM, DKF3838, DKF3955, ES Graciella, ES Rosa, Faena, Geosol, Imperio, Inesis, Intense, Isar, Karaib, Kronosol, LG 5660, LG5521HO, Mercato, NK Donata, NK Ermis, Parma, Pikasol RM, PR 63A83, Unisol, Vidoc, Zebra.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.