Arrêté du 24 avril 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 24 avril 2012, sont fixées les conditions d'aménagement et de visite du gouffre d'Esparros sur le territoire de la commune d'Esparros (Hautes-Pyrénées) (1).

(1) Le texte intégral de cet arrêté pourra être consulté à la préfecture des Hautes-Pyrénées ainsi qu'à la mairie d'Esparros.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de visite du gouffre d'Esparros

Résumé. Un arrêté du 24 avril 2012 fixe les règles pour visiter le gouffre d'Esparros dans les Hautes-Pyrénées.

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 24 avril 2012, sont fixées les conditions d'aménagement et de visite du gouffre d'Esparros sur le territoire de la commune d'Esparros (Hautes-Pyrénées) (1).

(1) Le texte intégral de cet arrêté pourra être consulté à la préfecture des Hautes-Pyrénées ainsi qu'à la mairie d'Esparros.

Historique des versions

Source : Légifrance