Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des échelons indiciaires pour les emplois fonctionnels
Résumé. Les échelons indiciaires des emplois fonctionnels dans les établissements hospitaliers sont réorganisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 août 2005Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 2 août 2005Art. 1