Protocole de soins.
I. - Principe du protocole de soins.
Le bilan sanitaire d'élevage permet au vétérinaire de mettre en place le protocole de soins avec le détenteur des animaux.
Le protocole de soins est un document, élaboré par le vétérinaire, qui doit s'attacher à :
- préciser les mesures sanitaires, c'est-à-dire les mesures d'hygiène et de bonnes pratiques d'élevage ne nécessitant pas l'usage de médicaments, notamment pour les affections définies comme prioritaires ;
- identifier l'ensemble des affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté pour lesquelles le vétérinaire pourra effectuer une prescription de médicaments vétérinaires sans examen clinique préalable des animaux ;
- décrire les modalités de mise en oeuvre des traitements médicamenteux.
II. - Rédaction du protocole de soins.
Le protocole de soins comporte au moins :

1. Le programme général des mesures sanitaires nécessaires à une conduite raisonnée de l'élevage en fonction de l'espèce et, le cas échéant, du type de production concerné et des mesures de prévention nécessitant l'usage de médicaments, notamment les traitements vaccinaux ;
2. Les affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté pour lesquelles une prescription pourra être effectuée sans examen clinique préalable des animaux :
   a) Pour la ou les priorité(s) sanitaire(s) de l'élevage :
   - les mesures sanitaires nécessaires à la lutte contre ces affections ;
   - les modalités de mise en oeuvre et les précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;
   - les critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire ;
   b) Pour les autres affections non définies comme prioritaires auxquelles l'élevage a déjà été confronté :
   - les modalités de mise en oeuvre et les précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;
   - les critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire.
3. Les informations que le détenteur des animaux doit communiquer au vétérinaire afin que celui-ci évalue l'évolution de l'état sanitaire du cheptel au regard de l'état sanitaire de référence défini lors du bilan sanitaire d'élevage pour les affections considérées.
   Le protocole de soins est signé par le vétérinaire et le détenteur des animaux.
   Il est joint au registre d'élevage, et son double conservé au domicile professionnel administratif ou d'exercice du vétérinaire.
   III. - Actualisation du protocole de soins.
   Le protocole de soins peut être actualisé à l'occasion de chaque visite régulière de suivi ou à l'issue de l'actualisation du bilan sanitaire d'élevage.
   IV. - Visite du vétérinaire.
   Le vétérinaire effectue une visite et réalise un examen clinique des animaux préalablement à toute prescription, notamment dans les cas suivants :
4. Apparition de nouvelles affections auxquelles l'élevage n'a jamais été confronté ;
5. Affections dont l'un des seuils d'alerte sanitaire est atteint ou dépassé.