I. - Association ADMR de Barrême
(04330 Barrême)

Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR d'Oraison
(04700 Oraison)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de la vallée de l'Ubaye
(04400 Barcelonnette)

Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Malijai
(04350 Malijai)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Peyruis
(04310 Peyruis)

Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR d'Annot
(04240 Annot)

Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Banon
(04150 Banon)

Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de la haute vallée de l'Ubaye
(04850 Jausiers)

Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Saint-André-des-Alpes
(04170 Saint-André-des-Alpes)

Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR du Haut-Verdon
(04370 Beauvezer)

Note d'information du 28 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Castellane
(04120 Castellane)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de La Bréole
(04340 La Bréole)

Note d'information du 1er juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Moustiers-Sainte-Marie
(04360 Moustiers-Sainte-Marie)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Maison de retraite Saint-Joseph
(26240 Saint-Vallier)

Décision unilatérale du 20 décembre 2000 et avenant n° 1 non daté relatifs à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR du Gard
(30002 Nîmes)

Note d'information du 21 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association ADMR EF (aide à domicile)
(34000 Montpellier)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association ADMR AM
(34000 Montpellier)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Association ADMR AMF (aide ménagère à la famille)
(34000 Montpellier)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIX. - Association aide aux familles à domicile
(36000 Châteauroux)

Accord d'entreprise du 20 décembre 1999 et avenants n° 1 du 24 février 2000 et n° 2 du 17 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XX. - Fédération départementale des associations
de l'aide populaire
(44100 Nantes)

Accord d'entreprise du 23 décembre 1999 et avenants n° 1 du 18 mai 2000 et n° 2 du 3 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXI. - Association aide aux mères et aux familles
à domicile de Saint-Dizier (52100 Saint-Dizier)

Accord du 20 décembre 1999 et avenants n° 1 du 7 janvier 2000 et n° 2 du 5 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXII. - Association populaire de l'aide à domicile de La Sambre
(59600 Maubeuge)

Accord d'entreprise du 8 décembre 1999 et avenant du 26 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXIII. - Union départementale des affaires familiales de l'Orne
(61000 Alençon)

Accord d'entreprise du 20 mars 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XXIV. - Association calaisienne pour l'aide aux mères
et aux familles à domicile (62100 Calais)

Accord du 21 décembre 1999 et avenants n° 1 du 12 janvier 2000, n° 2 du 21 mai 2001 et n° 3 du 19 septembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XXV. - Fondation Les Orphelins apprentis d'Auteuil
(75781 Paris)

Accord du 21 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.