Abrogé par Arrêté du 9 septembre 2019 - art. 5
Créé le 2 septembre 2017
ANNEXES
ANNEXE I
LISTE DES SPÉCIALITÉS
1° Social.
2° Education spécialisée.
Abrogé par Arrêté du 9 septembre 2019 - art. 5
Créé le 2 septembre 2017
ANNEXES
ANNEXE I
LISTE DES SPÉCIALITÉS
1° Social.
2° Education spécialisée.
Abrogé depuis le vendredi 13 septembre 2019
Abrogé parArrêté du 9 septembre 2019art. 5
En vigueur du samedi 2 septembre 2017 au jeudi 12 septembre 2019