Arrêté du 24 août 2016

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 18 août 2016 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire est retiré.

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Annulation d'un arrêté de cessation de fonctions

Résumé. Un arrêté annule un précédent qui mettait fin à des fonctions dans le cabinet d'un secrétaire d'État.

L'arrêté du 18 août 2016 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire est retiré.

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