JORF n°0201 du 1 septembre 2015

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « B. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société W. L. GORE & Associés (GORE) » :

  1. La phrase : « La prise en charge de TAG et de CONFORMABLE TAG est assurée en cas de : » est remplacée par : « La prise en charge de CONFORMABLE TAG est assurée en cas de : ».
  2. Les codes 3105900, 3181835 et 3169107 relatifs à l'endoprothèse aortique thoracique TAG sont radiés.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « B. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société W. L. GORE & Associés (GORE) » :

1. La phrase : « La prise en charge de TAG et de CONFORMABLE TAG est assurée en cas de : » est remplacée par : « La prise en charge de CONFORMABLE TAG est assurée en cas de : ».

2. Les codes 3105900, 3181835 et 3169107 relatifs à l'endoprothèse aortique thoracique TAG sont radiés.