JORF n°0201 du 1 septembre 2015

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7 « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », dans la rubrique « Société SORIN GROUP France (SORIN) » :
a) Dans le code 3447925, système de télésurveillance pour le DCI simple chambre, les références prises en charge :

- PARADYM RF VR 9250 (référence ICV1185) ;
- INTENSIA VR 124 (référence TDF022C),

sont remplacées comme suit :

- PARADYM RF VR 9250 (référence TDF026C) ;
- INTENSIA VR 124 (référence TDF030C).

b) Dans le code 3495440, système de télésurveillance pour le DCI double chambre, les références prises en charge :

- PARADYM RF DR 9550 (référence ICV1184) ;
- INTENSIA DR 154 (référence TDF021C),

sont remplacées comme suit :

- PARADYM RF DR 9550 (référence TDF025C) ;
- INTENSIA DR 154 (référence TDF029C).

c) Dans le code 3483826, système de télésurveillance pour le DCI triple chambre, les références prises en charge :

- PARADYM RF SONR CRT-D 9770 (référence ICV1182) ;
- PARADYM RF CRT-D 9750 (référence ICV1183) ;
- INTENSIA SONR CRT-D 184 (référence TDF019C) ;
- INTENSIA CRT-D 174 (référence TDF020C),

sont remplacées comme suit :

- PARADYM RF SONR CRT-D 9770 (référence TDF023C) ;
- PARADYM RF CRT-D 9750 (référence TDF024C) ;
- INTENSIA SONR CRT-D 184 (référence TDF027C) ;
- INTENSIA CRT-D 174 (référence TDF028C).


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7 « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », dans la rubrique « Société SORIN GROUP France (SORIN) » :

a) Dans le code 3447925, système de télésurveillance pour le DCI simple chambre, les références prises en charge :

- PARADYM RF VR 9250 (référence ICV1185) ;

- INTENSIA VR 124 (référence TDF022C),

sont remplacées comme suit :

- PARADYM RF VR 9250 (référence TDF026C) ;

- INTENSIA VR 124 (référence TDF030C).

b) Dans le code 3495440, système de télésurveillance pour le DCI double chambre, les références prises en charge :

- PARADYM RF DR 9550 (référence ICV1184) ;

- INTENSIA DR 154 (référence TDF021C),

sont remplacées comme suit :

- PARADYM RF DR 9550 (référence TDF025C) ;

- INTENSIA DR 154 (référence TDF029C).

c) Dans le code 3483826, système de télésurveillance pour le DCI triple chambre, les références prises en charge :

- PARADYM RF SONR CRT-D 9770 (référence ICV1182) ;

- PARADYM RF CRT-D 9750 (référence ICV1183) ;

- INTENSIA SONR CRT-D 184 (référence TDF019C) ;

- INTENSIA CRT-D 174 (référence TDF020C),

sont remplacées comme suit :

- PARADYM RF SONR CRT-D 9770 (référence TDF023C) ;

- PARADYM RF CRT-D 9750 (référence TDF024C) ;

- INTENSIA SONR CRT-D 184 (référence TDF027C) ;

- INTENSIA CRT-D 174 (référence TDF028C).