Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7 « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », dans la rubrique « Société SORIN GROUP France (SORIN) » :
a) Dans le code 3447925, système de télésurveillance pour le DCI simple chambre, les références prises en charge :

- PARADYM RF VR 9250 (référence ICV1185) ;
- INTENSIA VR 124 (référence TDF022C),

sont remplacées comme suit :

- PARADYM RF VR 9250 (référence TDF026C) ;
- INTENSIA VR 124 (référence TDF030C).

b) Dans le code 3495440, système de télésurveillance pour le DCI double chambre, les références prises en charge :

- PARADYM RF DR 9550 (référence ICV1184) ;
- INTENSIA DR 154 (référence TDF021C),

sont remplacées comme suit :

- PARADYM RF DR 9550 (référence TDF025C) ;
- INTENSIA DR 154 (référence TDF029C).

c) Dans le code 3483826, système de télésurveillance pour le DCI triple chambre, les références prises en charge :

- PARADYM RF SONR CRT-D 9770 (référence ICV1182) ;
- PARADYM RF CRT-D 9750 (référence ICV1183) ;
- INTENSIA SONR CRT-D 184 (référence TDF019C) ;
- INTENSIA CRT-D 174 (référence TDF020C),

sont remplacées comme suit :

- PARADYM RF SONR CRT-D 9770 (référence TDF023C) ;
- PARADYM RF CRT-D 9750 (référence TDF024C) ;
- INTENSIA SONR CRT-D 184 (référence TDF027C) ;
- INTENSIA CRT-D 174 (référence TDF028C).

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.