Arrêté du 24 août 2012

Article Annexe

Abrogé25 septembre 2020

Créé le 12 septembre 2012 · En vigueur du 26 juin 2013 au 24 septembre 2020

Les annexes sont consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 27 septembre 2012 mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr/. et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/, à l'adresse suivante :

https://www.sup.adc.education.fr/btslst/referentiel/DTS_IMRT.pdf

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 25 septembre 2020

Abrogé parArrêté du 23 septembre 2020art. 25 (V)

En vigueur du mercredi 26 juin 2013 au jeudi 24 septembre 2020

Modifié parArrêté du 4 juin 2013art. 3 Arrêté du 4 juin 2013art. 1 Arrêté du 4 juin 2013art. 2

En vigueur du mercredi 12 septembre 2012 au mardi 25 juin 2013

Les annexes sont consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 27 septembre 2012 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr. et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes sont mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.